Le particulier qui veut cl\u00f4turer son contrat d’assurance-vie peut \u00eatre motiv\u00e9 par des raisons potpourri. A l’exception des contrats ouverts avant le 20 novembre 1991, les sommes vers\u00e9es sont soumises aux droits de succession apr\u00e8s d\u00e9duction d’un abattement sp\u00e9cifique sobre 30. 500 euros commun \u00e0 l’ensemble des b\u00e9n\u00e9ficiaires. Ces derniers deviennent donc soumis aux droits de succession, non pas sobre fonction du capital re\u00e7u, cependant des primes vers\u00e9es par the souscripteur. Mais seules les primes sont prises en compte dans le march\u00e9 de le calcul des droits, passing les gains qu’elles ont pu g\u00e9n\u00e9rer. Avec l’allongement de l’esp\u00e9rance de vie, le montant des int\u00e9r\u00eats capitalis\u00e9s peut repr\u00e9senter des sommes importantes.<\/p>\n
Mais il y the \u00e9galement d’autres moyens pr\u00e9vus k?rester le droit comme par exemple the changement de r\u00e9gime matrimonial. Dans le march\u00e9 de le cas o\u00f9 le few a des enfants d’unions pr\u00e9c\u00e9dentes, il peut \u00eatre pertinent sobre privil\u00e9gier l’assurance vie et sobre repenser le sch\u00e9ma de d\u00e9signation. La prime est le tarifs que vous payez \u00e0 l’assureur en tant que preneur d’assurance. G\u00e9n\u00e9ralement, vous devez payer votre prime p\u00e9riodique, par exemple mensuelle systems annuelle. Une prime peut quelquefois \u00eatre pay\u00e9e en une unique fois: c’est ce qu’on appelle une prime unique.<\/p>\n
Ethias SA, rue des Croisiers 24 \u00e0 4000 Li\u00e8ge. Interm\u00e9diaire d’assurances inscrit en Belgique sous le n\u00b0 FSMA 14101A, soumis au droit belge et bien comme agent d’Integrale dans the cadre de la commercialisation kklk contrats \u00e0 prime flexibles CertiFlex-8, CertiFlex Pension et CertiFlex Financial. RPM Li\u00e8ge TVA BE 0404. 484. 654 – IBAN: BE72 0910 0078 4416 BIC: GKCCBEBB.<\/p>\n
Derni\u00e8re particularit\u00e9 qui ne touche que l’ensemble des tr\u00e8s vieux contrats: ceux ouverts avant le 20 novembre 1991 et qui n’ont pas renseign\u00e9 l’objet de versements depuis the 13 octobre 1998 ne typeface l’objet d’aucune taxation au d\u00e9c\u00e8s du souscripteur. En assurance-vie (ou dans l’assurance-vie enti\u00e8re gr\u00e2ce \u00e0 contre-assurance), capital ou rente eine sont vers\u00e9s par l’assureur qu’\u00e0 terme \u00e9loign\u00e9, plusieurs ann\u00e9es systems dizaines d’ann\u00e9es plus tard. Una fonction capitalisation, rev\u00eat donc votre importance d\u00e9cisive.<\/p>\n